La facture d’avoir est un document fiscal pouvant être considéré comme une facture négative. Ce document joue un rôle primordial dans la comptabilité de tout type d’entreprise. Elle s’avère utile, voire indispensable, dans de nombreuses circonstances:
- Elle permet d’éviter de payer des taxes sur une facture déjà émise mais pas encore payée (par exemple, si un client ne paie pas dans le délai imparti)
- Elle permet d’indemniser un client qui a payé pour un service d’hôtel qui n’a pas été réellement utilisé.
Lorsqu’un avoir est requis, et donc le remboursement total ou partiel d’une facture, la première question à se poserest la suivante:
“Est-ce que la facture à annuler a déjà été encaissée ou le paiement est-il encore en suspens?”.
Dans le premier cas, procéder avec l’émission d’un avoir;
Dans le deuxième cas par contre effectuer une facture d’avoir en Suspens
Il existe des cas particuliers pour lesquels il est impossible de répondre avec certitude à la question posée ci-dessus. Voyons lesquels:
| Cas Particuliers |
| Le document ne résulte dans aucune des deux archives (comptes émis, comptes en suspens) car il s’agit d’un document enregistré auprés d’un autre logiciel que l’hotel utilisait précédemment. Cas particuliers de structures en phase de permutation de logiciel pour hotel. |
| Dans ce cas, il est recommandé d’effectuer une facture d’avoir libre |
| Cas Particuliers |
| Le document à annuler est un document en suspens (F), mais certains services avaient déjà été facturés précédemment avec un acompte (D). |
Si le montant à rembourser EST SUPÉRIEUR au montant dû. Il est nécessaire d’émettre 2 factures d’avoir:
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| Cas Particuliers |
| Le document à annuler a été entièrement payé (F) mais une partie des services avait été facturée auparavant avec un acompte (D). |
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| Cas Particuliers |
| Le document à rembourser est en suspens(F) mais une partie des services a déjà été payée au moyen d’arrhes (non fiscalisés)(C) |
| *Il est nécessaire d’effectuer une facture d’Avoir en suspens Totale ou Partielle de la facture en suspens(F), voir les Sections’‘NC suspens total’‘ et ‘‘NC suspens partiel’‘. Dans le calcul de l’annulation, les arrhes ne doivent pas être pris en compte et ne doivent en aucune manière affecter le calcul du montant à annuler. En effet n’ayant pas été fiscalisées dés le début, les arrhes seront gérés uniquement au niveau de la trésorerie de façon manuelle par l’opérateur. |
| Cas Particuliers |
| Le document à annuler partiellement ou dans son entièreté est un document en suspens, mais il s’agit une d’une Facture Récapitulative. Consulter les sections correspondantes au point 7.3.3 NC dans FR Factures Non Valorisées et 7.3.4 NC dans FR Factures Valorisées du manuel. |
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